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Marques déposées par la société EARL BAC
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DOMAINE LE PARENDIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE PARENDIER
EARL BAC

Numéro de dépôt :
3077371
Date de dépôt :
11/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2011

Présentation de la marque DOMAINE LE PARENDIER

Déposée le 11 janvier 2001 par la société EARL BAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LE PARENDIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la société EARL BAC domicilié(e) ROUTE DE FLASSAN, 84570 MORMOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 618 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RABATEL Anne-Claire - France.

La marque DOMAINE LE PARENDIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE PARENDIER est expirée depuis le 11 janvier 2011.

EARL BAC a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE BERANE


EARL BAC - ROUTE DE FLASSAN, 84570 MORMOIRON - France - SIREN 432618794


RABATEL Anne-Claire - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Vin de pays et vin d'appellation d'origine contrôlée.